Mentions légales

Identité de l’éditeur du site Internet

L’éditeur du site Internet CPIE Seignanx et Adour est la société ASSOCIATION NATURE ET LOISIRS, N° de SIRET : 40194849200020, dont le siège social est 2028, route d’Arremont – 40390 Saint Martin de Seignanx, et dont le représentant légal est Madame Bard Bénédicte.

L’éditeur du site Internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact[at]cpie-seignanx.com

L’éditeur du site Internet peut être contacté par téléphone : 05 59 56 16 20

Informations complémentaires sur l’éditeur du site :

Identité/Raison sociale : ASSOCIATION NATURE ET LOISIRS
Forme juridique : Association déclarée
N° de SIRET : 40194849200020
Code APE : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (9104Z)
Montant du capital social : Non concerné
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Non concerné
Numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) : FR76401948492
Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) : Non concerné

Activités exercées

Lassociation Nature&Loisirs s’est donnée pour objectif la valorisation et la préservation du patrimoine environnemental du Seignanx et du Sud-Landes par des actions conjuguant aussi bien l’éducation à l’environnement que la gestion de l’espace.

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Madame Bard Bénédicte gérant(e) de la société.

Conception et réalisation

Le site internet a été réalisé par :
Akro Web – Webmaster Freelance

Site réalisé avec le CMS WordPress

Hébergement

Le site Internet est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France

Politique de confidentialité de l’hébergeur >>

Propriété intellectuelle

Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Internet.

Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le logiciel WordPress, quant à lui est placé sous licence GPL.

Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site Internet dans les conditions suivantes :

• Ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
• Ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site Internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
• Ne pas introduire de fichiers / programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
• Ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
• Ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site Internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

Protection des données personnelles

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site Internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

Crédits photos

CPIE Seignanx et Adour
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